Avis de la Commission Départementale de la Nature des Paysages et des Sites de la Charente Maritime 26 juillet 2023 Avis de la Commission Départementale de la Nature des Paysages et des Sites de la Charente Maritime Lire la suite »
Avis de la Communauté d’Agglomération de Rochefort Océan – Annexe 26 juillet 2023 Avis de la Communauté d’Agglomération de Rochefort Océan – Annexe Lire la suite »
Avis de la Communauté d’Agglomération de Rochefort Océan 26 juillet 2023 Avis de la Communauté d’Agglomération de Rochefort Océan Lire la suite »
Périmètres prescriptions acoustiques 25 juillet 2023 Périmètres prescriptions acoustiques Lire la suite »
Carte zonage Saint Laurent de La Prée 25 juillet 2023 Carte zonage Saint Laurent de La Prée Lire la suite »
Carte zonage Saint Laurent de La Prée 1 25 juillet 2023 Carte zonage Saint Laurent de La Prée 1 Lire la suite »
Règlement graphique Bourg Saint-Pierre 25 juillet 2023 Règlement graphique Bourg Saint-Pierre Lire la suite »
Règlement graphique bourg Saint Laurent de La Prée 25 juillet 2023 Règlement graphique bourg Saint Laurent de La Prée Lire la suite »
Projet d’aménagement et de développement durables 25 juillet 2023 Projet d’aménagement et de développement durables Lire la suite »
Annexe 3 fiches arbres remarquables isolés 25 juillet 2023 Annexe 3 fiches arbres remarquables isolés Lire la suite »
Annexe n°2 fiches bâtiments remarquables 25 juillet 2023 Annexe n°2 fiches bâtiments remarquables Lire la suite »
Annexe n°1 fiches petit patrimoine 25 juillet 2023 Annexe n°1 fiches petit patrimoine Lire la suite »
Demande d’informations dans le cadre des ventes 24 juillet 2023 Demande d’informations dans le cadre des ventes Lire la suite »
Demande d’Autorisation d’Assainissement Individuel 24 juillet 2023 Demande d’Autorisation d’Assainissement Individuel Lire la suite »
Transfert d’un permis de construire 24 juillet 2023 Transfert d’un permis de construire Lire la suite »
Demande de modification d’une autorisation délivrée en cours de validité ou de régularisation 24 juillet 2023 Demande de modification d’une autorisation délivrée en cours de validité ou de régularisation Lire la suite »
